Comité Syndical du 2 septembre 2022

– Ordre du jour du Comité syndical –

• Délibération n°22/09/01 : Création d’un poste d’apprenti au sein du SMAT

• Délibération n°22/09/02 : Reprise d’une partie de la section d’investissement en section de fonctionnement

• Délibération n°22/09/03 : Décision modificative n°1 – transfert de crédits entre chapitres

• Délibération n°22/09/04 : Poste de cheffe de projet SCoT et régime indemnitaire associé

• Délibération n°22/09/05 : Poste de chargé d’études planification et régime indemnitaire associé

• Délibération n°22/09/06 : Mandat spécial pour le remboursement de frais du Président

• Délibération n°22/09/07 : Modification des modalités de concertation de la révision du SCoT

   

  Points d’informations :

• Présentation de la feuille de route actualisée de la révision du SCoT

• Informations diverses

   

Le procès-verbal et les délibérations du Comité Syndical sont disponibles ici : https://www.scot-agglotours.fr/le-smat/deliberations/#menu-item-332/