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Comité Syndical du 12 avril 2023
– Ordre du jour du Comité syndical – Délibération n°23/04/01 : ELECTION DU PRESIDENT Délibération n°23/04/02 : FIXATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENT ET COMPOSITION DU BUREAU (…)
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Comité Syndical du 7 février 2023
Ordre du jour du Comité syndical – Délibération n°23/02/01 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 Délibération n°23/02/02 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2022 (…)
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Comité Syndical du 16 décembre 2022
– Ordre du jour du Comité syndical – Délibération n°22/12/01 : Débat d’Orientations Budgétaires – Budget 2023 Délibération n°22/12/02 : Contenu modernisé du SCoT (…)
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Comité Syndical du 2 septembre 2022
– Ordre du jour du Comité syndical – Délibération n°22/09/01 : Création d’un poste d’apprenti au sein du SMAT Délibération n°22/09/02 : Reprise d’une (…)
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Comité Syndical du 7 et 21 janvier 2022
Le Comité Syndical s’est réunit le 7 et 21 janvier 2022, l’avis sur le PPRI du Val de Cisse ayant été reporté au 21 janvier. (…)
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Comité syndical du 2 mars 2022
Le Comité Syndical s’est réuni le 2 mars 2022, après convocation adressée le 16 février. – Ordre du jour du Comité Syndical – (…)
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Comité syndical du 14 juin 2022
Le Comité Syndical s’est réuni le 14 juin 2022 à 17h30, après convocation adressée le 9 juin. Il fait suite au Comité Syndical du (…)
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