Comité Syndical du 12 avril 2023

– Ordre du jour du Comité syndical –

• Délibération n°23/04/01 : ELECTION DU PRESIDENT
• Délibération n°23/04/02 : FIXATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENT ET COMPOSITION DU BUREAU
• Délibération n°23/04/03 : ELECTION DES VICES-PRESIDENTS
• Délibération n°23/04/04 : DELEGATIONS AU PRESIDENT
• Délibération n°23/04/05 : ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR
• Délibération n°23/04/06 : CAO – DEPOT DES LISTES
• Délibération n°23/04/07 : CAO – DESIGNATION DES MEMBRES
• Délibération n°23/04/08 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU SMAT A L’ATU
• Délibération n°23/04/09 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU SMAT A LA CDPENAF
• Délibération n°23/04/10 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU SMAT A LA FEDESCOT

Le procès-verbal et les délibérations du Comité Syndical sont disponibles ici : https://www.scot-agglotours.fr/le-smat/deliberations/#menu-item-332/