---

délibérations du comité syndical

---

 

 

Comité syndical du 11 décembre 2024

• Procès-verbal

 

• Délibération n°24/12/01 : PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – RISQUES PREVOYANCE ET SANTE

 

Comité syndical du 3 juillet 2024

• Liste des délibérations
• Procès-verbal

 

• Délibération n°24/07/01 : Avis du SMAT sur le SRADDET
• Délibération n°24/07/02 : Rapport d’activité 2023

 

Comité syndical du 15 mars 2024

• Liste des délibérations
• Procès-verbal

 

• Délibération n°24/03/01 : Protection sociale complémentaire
• Délibération n°24/03/02 : Compte de gestion 2023 + Annexe
• Délibération n°24/03/03 : Compte administratif 2023 + Annexe
• Délibération n°24/03/04 : Affectation du résultat de 2023
• Délibération n°24/03/05 : Budget primitif 2024 + Annexe
• Délibération n°24/03/06 : Contribution des EPCI
• Délibération n°24/03/07 : Régime indemnitaire du poste de chargé d’études planification
• Délibération n°24/03/08 : Régime indemnitaire du poste de cheffe de projet SCoT

 

Comité syndical du 22 février 2024

• Liste des délibérations
• Procès-verbal

 

• Délibération n°24/02/01 : Avis du SMAT sur la déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Joué-Lès-Tours
• Délibération n°24/02/02 : Avis du SMAT sur la révision générale du plu de Vouvray

 

Comité syndical du 26 janvier 2024

• Liste des délibérations
• Procès-verbal

 

• Délibération n°24/01/01 : Débat d’Orientation Budgétaire 2024 + Annexe
• Délibération n°24/01/02 : Avis sur le Plan Local de l’Habitat n°4 de Tours Métropole + Annexe
• Délibération n°24/01/03 : Avis sur la déclaration de projet entraînant mise en compatibilité du PLU de Reugny (projet Da Vinci Labs)

 

Comité syndical du 19 décembre 2023

• Liste des délibérations
• Procès-verbal

 

• Délibération n°23/12/01 : Adoption du règlement budgétaire et financier en M57 + Annexe
• Délibération n°23/12/02 : Définition des durées d’amortissement pour le passage en M57 + Annexe

 

Comité Syndical du 22 septembre 2023

• Liste des délibérations
• Procès-verbal

 

• Délibération n°23/09/01 : ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 DEVELOPPEE AU 1ER JANVIER 2024
• Délibération n°23/09/02 : RAPPORT D’ACTIVITE 2022 DU SMAT

 

Comité syndical du 12 avril 2023

• Liste des délibérations
• Procès-verbal du 7 février 2023
• Proclamation des résultats de l’élection

 

• Délibération n°23/04/01 : Election du Président + ANNEXE
• Délibération n°23/04/02 : Nombre Vice-Présidents et composition du bureau
• Délibération n°23/04/03 : Election des Vice-Présidents
• Délibération n°23/04/04 : Délégations au Président
• Délibération n°23/04/05 : Adoption du règlement intérieur
• Délibération n°23/04/06 : Conditions dépôt listes CAO

• Délibération n°23/04/07 : Désignation membres CAO
• Délibération n°23/04/08 : Désignation représentants SMAT à l’ATU
• Délibération n°23/04/09 : Désignation représentants SMAT à la CDPENAF
• Délibération n°23/04/10 : Désignation représentants SMAT à la FédéSCoT

 

Comité syndical du 7 février 2023

• Liste des délibérations
• Procès-verbal du 7 février 2023

 

• Délibération n°23/02/01 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 + ANNEXE
• Délibération n°23/02/02 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2022 + ANNEXE
• Délibération n°23/02/03 : AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2022
• Délibération n°23/02/04 : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 + ANNEXE
• Délibération n°23/02/05 : MONTANT 2023 DE LA COTISATION DES MEMBRES DU SYNDICAL

 

Comité syndical du 16 décembre 2022

• Liste des délibérations
• Procès-verbal du 16 décembre 2022

 

• 22/12/01 – Débat d’Orientation Budgétaire
• 22/12/02 – CONTENU MODERNISÉ DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DE L’AGGLOMERATION TOURANGELLE EN APPLICATION DE L’ORDONNANCE DU 17 JUIN 2020
• 22/12/03 – Prise en charge des frais des intervenants extérieurs
• 22/12/04 – CONVENTION-CADRE PLURIANNUELLE AVEC L’AGENCE D’URBANISME de l’AGGLOMERATION DE TOURS POUR LA REVISION DU SCOT DE L’AGGLOMERATION TOURANGELLE

 

Comité syndical du 9 septembre 2022

• Liste des délibérations
• Procès-verbal du 9 septembre 2022

 

• 22/09/04 – Régime indemnitaire du poste de cheffe de projet SCoT
• 22/09/05 – Régime indemnitaire du poste de chargé d’études Planification
• 22/09/06 – Mandat spécial pour le remboursement de frais du Président
• 22/09/07 – Modification des modalités de concertation

 

Comité syndical du 2 septembre 2022

• Liste des délibérations
• Procès-verbal du 2 septembre 2022

 

• 22/09/01 – Recrutement d’un apprenti
• 22/09/02 – Reprise d’une partie de l’investissement en fonctionnement
• 22/09/03 – Décision modificative n°1 budget 2022

 

Comité syndical du 14 Juin 2022

• Compte-rendu de la réunion du mardi 14 juin 2022.

 

• 22/06/01 – PASSAGE DU BUDGET EN NOMENCLATURE M57 AU 1ER JANVIER 2023.
• 22/06/02 – PROGRAMME D’ETUDE POUR L’ANNEE 2022 : CONVENTION AVEC L’AGENCE D’URBANISME de l’AGGLOMERATION DE TOURS.

 

Comité syndical du 2 Mars 2022

• Compte-rendu de la réunion du mercredi 2 mars 2022.

 

• 22/03/01 – AVIS Du smat sur le projet de rlpi de tours metropole val de loire.
• 22/03/02 – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2021.
• 22/03/03 – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2021.
• 22/03/04 – AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2021.
• 22/03/05 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022.
• 22/03/06 – MONTANT 2022 DE LA COTISATION DES MEMBRES DU SYNDICAT.

 

Comité syndical du 21 Janvier 2022

• Compte-rendu de la réunion du vendredi 21 janvier 2022.

 

• 22/02/01 – AVIS SUR LE PROJET DE PPRI VAL DE CISSE.

 

Comité syndical du 7 Janvier 2022

• Compte-rendu de la réunion du vendredi 7 janvier 2022.

 

• 22/01/01 – CONVENTIONS POUR LA DEMATERIALISATION DE LA TRANSMISSION DES ACTES A LA PREFECTURE.
• 22/01/02 – CONVENTION PARTENARIALE relative àU SUIVI DE LA PROCEDURE DE REVISION ET AUX CONTEXTE JURIDIQUE DES REFLEXIONS ENGAGEES PAR LES INSTANCES DE REFLEXION DU SMAT.
• 22/01/03 – DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES – BUDGET 2022.
• 22/01/05 – RECRUTEMENT D’UN COLLABORATEUR DE CABINET.